Les commissions

Les délégués des différents organismes.

Délibération 2014.04.01

DELEGUES AU SYNDICAT DES EAUX DES BRUYERES

- MM. Xavier DENIER, Gilbert HIGNET, ont été proclamés délégués titulaires.

- MM. Philippe HELO, Pascal DENIEL, ont été proclamés délégués suppléants.

Délibération 2014.04.02

GRAND BASSIN DE L'OUST

M. Pascal COLLIN et M. Xavier DENIER ont été proclamés délégués.

Délibération 2014.04.03

DELEGUES AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA GESTION DE LA PISCINE DE GUER (SIGEP)

- M. Gilbert Hignet, Pascal DENIEL ont été proclamés délégués titulaires.

- MMES Marina RUÉ, Julie CARIOU ont été proclamées déléguées suppléantes.

Délibération 2014.04.04

DELEGUE AU SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE 35 (SDE35)

M. Xavier DENIER a été proclamé délégué.

Délibération 2014.04.05

COMITE DE PILOTAGE SITE NATURA 2000 - VALLE DU CANUT

M Christian DE SALLIER a été proclamé représentant de la Commune de BOVEL.

Délibération 2014.04.06

DELEGUE AU SEIN DE L'ASSOCIATION RESIDENCE LE GRAND CHAMP

Mme Géraldine PELLÉ est désignée déléguée auprès de l'Association Résidence Le Grand Champ (établissement hébergeant des personnes âgées dépendantes de MAXENT).

Délibération 2014.04.07

DELEGUE AUPRES DU COMITE DES ŒUVRES SOCIALES 35

M. Gilbert HIGNET est désigné délégué auprès du COS 35.


Délibération 2014.04.09

COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS (CCID)

Sont nommés Commissaires de la CCID de Bovel les contribuables désignés ci-après, pour la période du 26 septembre 2014 à la fin du mandat :

TITULAIRES :

- Yann BURBAN, domicilié à « Le Trouësset » à BOVEL

- Pascal COLLIN, domicilié à « Le Trouësset » - 35330 BOVEL

- Françoise AUBAUD, domiciliée à «Hadé » - 35330 BOVEL

- Jean-Luc LERAY, domicilié à « Le Blosseray » - 35330 BOVEL

- Léone BERNIER, domiciliée au bourg - 35330 BOVEL

- Agnès ALLAIN, domiciliée 7, square de Londres à RENNES


SUPPLEANTS :

- Ingrid GARDE, domiciliée à « Les Pâtures » - 35330 BOVEL

- André BERTIN, domicilié à « La Forge » - 35330 BOVEL

- Pascal HEUZE, domicilié à « Le Boulay » - 35330 BOVEL

- Patrick GELOT, domicilié à « La Croix Fidèle » - 35330 BOVEL

- Christophe LEFEUVRE, domicilié à "La Haute Feuillée" 35330 Bovel

- Alain LHERMENIER, domicilié 45, bd de Strasbourg à RENNES

Délibération 2014.04.10

DESIGNATION D'UN DELEGUE DEFENSE

M. Philippe HELO est désigné correspondant défense.


Délibération

DESIGNATION D'UN DELEGUE SECURITE ROUTIERE

M. Xavier DENIER est désigné correspondant sécurité routière.

Délibération

OFFICE INTERCANTONAL DES SPORTS

Titulaire : Jean Luc Leray

Suppléant : Pascal Deniel


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